Mentions légales

EDITEUR DU SITE

Réceptions de L'Élorn
Jacky SIMIER
Pen Mezen
29800 SAINT DIVY

Tel. : +33(0)2 98 85 04 23

contact@receptionsdelelorn.com

Date de mise en ligne : 12 septembre 2015
Directeur de la publication : Jacky SIMIER
Webmaster : Christelle Quérré-Fariault


CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : Christelle Quérré-Fariault
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Christelle Querré-Fariault, Stéphane Péron


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).


Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Jacky SIMIER
Vallée de KERANEOST
29800 LANDERNEAU
Tel. : +33(0)2 98 85 04 23
Fax : +33 (0)2 98 86 52 82
contact@receptionsdelelorn.com


RESPONSABILITE

La responsabilité des Réceptions de L'Élorn ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Réceptions de L'Élorn ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.receptionsdelelorn.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive des Réceptions de L'Élorn. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express des Réceptions de L'Élorn.
Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

 

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Réceptions de L'Élorn sur le sitewww.receptionsdelelorn.com


LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.